Mentions légales

Dernière mise à jour : 14 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site et le service Aman Officine sont édités par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] Dh, dont le siège social est situé à [adresse complète], Maroc.

Registre du commerce (RC) : [numéro RC] — Identifiant Commun de l'Entreprise (ICE) : [numéro ICE] — Identifiant fiscal : [IF].

Directeur de la publication : [Nom et prénom].

2. Contact

Email : contact@amanofficine.com — Téléphone : [numéro].

Pour toute question relative au service, vous pouvez également utiliser le formulaire de la page Contact.

3. Hébergement

L'application est hébergée par des prestataires d'infrastructure cloud (notamment pour l'hébergement applicatif et la base de données). Les coordonnées détaillées des hébergeurs peuvent être communiquées sur demande à l'adresse ci-dessus.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application (marque, logo, textes, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la disponibilité du service, sans pouvoir garantir l'absence d'interruption ou d'erreur. L'utilisation du service se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.

6. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit marocain. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège de l'éditeur, sous réserve des dispositions légales impératives.

Document type fourni à titre indicatif. À faire relire et valider par un conseil juridique avant toute mise en production.